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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONT-L'ABBÉ DISTRIBUTION
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C' DU COIN PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C' DU COIN PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE
SAS PONT-L'ABBÉ DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3824717
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
C\' DU COIN PARTENARIAT DIRECT AVEC L\'AGRICULTURE LOCALE de PONT-L\'ABBÉ DISTRIBUTION

Présentation de la marque C' DU COIN PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE

Déposée le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONT-L'ABBÉ DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' DU COIN PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONT-L'ABBÉ DISTRIBUTION domicilié(e) Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT-L'ABBÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 080 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONT L'ABBÉ DISTRIBUTION, SAS au capital de 45 735 Euros domicilié(e) Route de Saint-Jean Trolimon CS 41007 - 29129 - PONT L'ABBÉ CEDEX - France.

La marque C' DU COIN PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' DU COIN PARTENARIAT DIRECT AVEC L'AGRICULTURE LOCALE est expirée depuis le 18 avril 2021.

PONT-L'ABBÉ DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : JARDI DISCOUNT , CASSE GRAINE , Casse-graine Restauration sur place et à emporter


SAS PONT-L'ABBÉ DISTRIBUTION - Route de Saint Jean Trolimon - 29120 - PONT-L'ABBÉ - France - SIREN 377080312


PONT L'ABBÉ DISTRIBUTION, SAS au capital de 45 735 Euros - Route de Saint-Jean Trolimon CS 41007 - 29129 - PONT L'ABBÉ CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.